Suivi réglementaire
Deux états permettent de suivre et de déclarer les vendanges auprès des services des douanes : le Registre des entrées de vendanges et la Synthèse des vendanges. Les deux s'appuient sur le numéro d'accises renseigné sur les chais/dépôts et se consultent depuis le même menu.
⚠️ Attention Prérequis commun : le numéro d'accises de l'entrepôt fiscal doit être renseigné sur les chais/dépôts pour que les entrées de vendanges soient prises en compte, aussi bien dans le registre que dans la synthèse. |
Numéro d'accises renseigné sur la fiche du chai / dépôt
Registre des entrées de vendanges
Le registre regroupe toutes les entrées de vendanges associées à un numéro d'accises, tous chais/dépôts confondus.
Pour éditer ou exporter ce registre, aller sur l'onglet Déclarations puis cliquer sur Accises.
Onglet Déclarations > Accises1 | Choisir le registre Sélectionner « Registre d'entrée des vendanges » dans la liste. |
2 | Sélectionner le contexte Choisir le numéro d'accises de l'entrepôt fiscal, puis la période de déclaration « Personnalisé » en précisant les dates de début et de fin. |
3 | Valider et exporter Cliquer sur OK pour générer le registre, puis le télécharger au format PDF ou Excel. |
Export du registre en PDF ou en Excel
Synthèse des vendanges
La synthèse des vendanges regroupe tous les bons de récolte associés à un numéro d'accises, tous chais/dépôts confondus. Elle s'édite depuis le même onglet Déclarations > Accises, en sélectionnant « Synthèse des vendanges » dans la liste, puis le numéro d'accises de l'entrepôt fiscal et la période de déclaration « Personnalisé » (dates de début et de fin).
La synthèse est triée par apporteur, puis appellation, cépage et parcelle ; elle fournit un total et un rendement en hL/ha par parcelle, cépage et appellation. Comme le registre, elle peut être téléchargée en PDF ou en Excel.
